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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APRR
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l'autoroute de l'arbre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

l'autoroute de l'arbre
APRR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99826444
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2029

Présentation de la marque l'autoroute de l'arbre

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) APRR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « l'autoroute de l'arbre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRR domicilié(e) 36 rue du Docteur Schmitt - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, M. BRUNET-STOCLET Delphine domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque l'autoroute de l'arbre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque l'autoroute de l'arbre arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

APRR a également déposé les autres marques suivantes : A 39 l'autoroute verte naturellement Dijon/Bourg-en-Bresse , LE PLEIN MALIN , mango mobilités by APRR , FULLI , fulli , LA ROUTE DES VENTS , APRR MON AUTOROUTE , fulli , ENTRACT' , START.LAB H.2020


APRR, Société anonyme - 36 rue du Docteur Schmitt - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France - SIREN 016250029


Schmidt Brunet Litzler, M. BRUNET-STOCLET Delphine - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416342 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25

Inscription le 20 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°772992 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727064 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

Imprimés, brochures, magazines, plans et cartes routières, autoroutières et touristiques. Transports, informations en matière de transport et de tourisme.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.